En plus du sujet du DPE, vous pourrez également rencontrer ECD vierges. Du 1est juillet 2021,Les règles de conduite du DPE ont été modifiées En réformant les lois sur le climat. En principe, à compter de cette date, les DPE devraient être constitués conformément à la nouvelle réglementation.
mais, Mesures transitoires a été maintenu pour les DPE établis Entre 1est Janvier 2013 et 30 juin 2021c’est à dire :
- Les DPE ont été réalisés entre le 1est Janvier 2013 et 31 décembre 2017 restent Valable jusqu’au 31 décembre 2022 ;
- Les DPE ont été réalisés entre le 1est janvier 2018 et durera le 30 juin 2021 Valable jusqu’au 31 décembre 20204 ;
- Le Tous les autres DPE précédents devront être refaits Selon les nouvelles règles.
En théorie, les DPE à vide effectués pendant ces périodes restent valables. Mais par précaution, la pratique notariale de Creedon rappelle que c’est une bonne chose. Des DPE vierges sont produits à l’aide de nouvelles méthodesAucune disposition légale n’interdit cependant leur existence.